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 Sujet du message: Re: Plus de ct
MessagePosté: 09 Aoû 2017 19:51 
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et puis un CT obligatoire ?

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En Belgique, on n’a peut-être pas beaucoup de champions du monde,
mais dans le monde, ils n’ont pas autant de champions de Belgique que chez nous.
P.Geluck
La Belgique c'est compliqué : https://www.youtube.com/watch?v=iSonxAk71UI


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 Sujet du message: Re: Plus de ct
MessagePosté: 09 Aoû 2017 19:57 
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je pense...

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 Sujet du message: Re: Plus de ct
MessagePosté: 10 Aoû 2017 03:46 
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godasse01 a écrit:
C est simple

Véhicule des années 50

Si la cg est à ton nom et est marqué collection

Plus de ct sauf en cas de vente

Pour tout les autres cas il faudra un ct pour obtenir une nouvelle cg


Il me semble avoir vu sur les textes officiels qu'il n'y avait pas de CT à passer pour la vente du véhicule d'avant 1960


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 Sujet du message: Re: Plus de ct
MessagePosté: 10 Aoû 2017 09:23 
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nonobricolo a écrit:
Voilà un truc qui peut servir
https://i11.servimg.com/u/f11/11/52/04/71/c_g_co10.jpg
trouver sur le forum vlr
Voltigeur a écrit:
:pouce:
où l'on voit que le ct est obligatoire pour la vente dans tous les cas
godasse01 a écrit:
C est simple
Véhicule des années 50
Si la cg est à ton nom et est marqué collection
Plus de ct sauf en cas de vente
Pour tout les autres cas il faudra un ct pour obtenir une nouvelle cg
C'est surtout la preuve que Autovision raconte n'importe quoi... ou cherche à rattraper des clients potentiels. :dubi:

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F16540
Je cite :
Certains véhicules peuvent être vendus sans contrôle technique quel que soit leur âge ou la personne à qui vous les vendez :
voitures de collection dont la mise en circulation est antérieure à 1960


Ce point est d'ailleurs repris par la FFVE.


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 Sujet du message: Re: Plus de ct
MessagePosté: 10 Aoû 2017 09:32 
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Là, çà semble clair. :-D :wink:


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 Sujet du message: Re: Plus de ct
MessagePosté: 10 Aoû 2017 09:51 
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Et pour celles et ceux qui veulent pouvoir présenter un papier (avec la cocarde, ça fait plus sérieux :D ) :

Fichier(s) joint(s):
Vendre un véhicule sans CT _ service-public.fr.pdf [73.91 Kio]
Téléchargé 83 fois


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 Sujet du message: Re: Plus de ct
MessagePosté: 10 Aoû 2017 10:44 
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:pouce:

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 Sujet du message: Re: Plus de ct
MessagePosté: 10 Aoû 2017 11:53 
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version corrigée

Fichier(s) joint(s):
c_g_co10.jpg
c_g_co10.jpg [ 46.91 Kio | Vu 1857 fois ]

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 Sujet du message: Re: Plus de ct
MessagePosté: 10 Aoû 2017 14:30 
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Voilà! çà c'est clair et net, çà ne tient pas de place, c'est facile à transporter et tout est dit . :-D :wink:


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 Sujet du message: Re: Plus de ct
MessagePosté: 27 Oct 2017 21:45 
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ça y est :evil: , nous avons un ministre belge qui veut laver plus blanc .
En prévision des nouvelles normes européennes, il va déposer un projet de loi pour remettre en obligation le contrôle technique en Belgique pour les "ancêtres".

Pas encore de certitude mais en gros voilà à quelle sauce on sera mangé :
1.Passage de 25 à 30 ans en ce qui concerne l’âge du véhicule ancien ;
2.Les véhicules de plus que 25 ans, avec plaque normale, resteront soumis à un contrôle technique annuel, ce qui veut dire aucun changement pour ces véhicules restent aux mêmes normes qu’un véhicule moderne ;
3.Les véhicules, entre 25 et 30 ans, déjà immatriculés en plaque O, seront soumis à un contrôle technique annuel, mais selon l’instruction en vigueur actuellement d’application pour passer le contrôle technique avant immatriculation en plaque O ;
4.Les véhicules, de plus de 30 ans, en plaque O, seront soumis tous les deux ans à un contrôle technique périodique
5.A partir de la mise en vigueur de cet modification de loi, les véhicules de plus de 30 ans qui se présenteront au contrôle technique en vue d’une immatriculation ‘Oldtimer’, recevront automatiquement un certificat de visite pour une période déterminé de maximum deux ans.
6.Pour les véhicules actuellement immatriculés en plaque O, il y a deux mesures transitoires qui sont prévues par cet arrêté (voir article 46) en vue de recevoir un certificat de visite avec une périodicité de deux ans, c’est-à-dire :
1.Les véhicules avec une date de première mise en circulation d’après le 15.03.1968, devront se présenter endéans les 18 mois suivant la mise en vigueur du présent arrêté
2.Les véhicules avec une date de première mise en circulation d’avant le 15.03.1968, devront se présenter endéans les 24 mois suivant la mise en vigueur du présent arrêté


Surréalisme à la Belge, il pourrait y avoir un règlement en Wallonie et d'autres différents à Bruxelles et en Flandre (3 régions autonomes dans 300km :roll: ).
La Flandre pourrait donc bien décider d'imposer un contrôle tous les 5ans alors que de l'autre coté de la frontière linguistique, ce serait tous les ans :roll:

les points contrôlés seraient
1- n° de chassis et documents
2- contrôle polution
3- freinage : efficacité et asymétrie
4- suspension
5- visibilité (vitrage et rétroviseur)
6- mécanique : direction, essieux, roues, pneus, corrosion et jeux dans le train de roulement

https://www.bfov-fbva.be/files/Article%20DH.pdf

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 Sujet du message: Re: Plus de ct
MessagePosté: 28 Oct 2017 05:40 
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:o :o :o
Eh bé ! ... C'est encore un peu plus torturé, tortueux et "surréaliste" que la législation française ! :(

Vous allez peut-être demander à changer de "régionalisme", Mon Bon Maître ... ? ? Vous qui deviez peut-être quelque fois tourner "sur trois pattes" (expression utilisée "chez nous" lorsque l'on a bu "plus que de raison"), va falloir que vous vous entraîniez à vous tenir sur une ! puisque la vie semblerait beaucoup plus rose chez les Flamands, Mon Bon Maître ... ! :roll: :D :wink:

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Claude Girod


"Ils sont complètement cinglés mais j'adore !!!" (Pierre 62)


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 Sujet du message: Re: Plus de ct
MessagePosté: 28 Oct 2017 10:29 
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je constate que vos ministres sont tous aussi c... que chez nous :evil: :evil:

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 Sujet du message: Re: Plus de ct
MessagePosté: 28 Oct 2017 10:46 
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Localisation: AUXOIS NORD !!!
déclare ton indépendance, c'est très à la mode :tomato:

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Diab


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 Sujet du message: Re: Plus de ct
MessagePosté: 28 Oct 2017 11:33 
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Localisation: Dans le midi
remarque, il y a aussi des fois où on devrait renvoyer certain(e)s espagnol(e)s en Espagne :wink:

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 Sujet du message: Re: Plus de ct
MessagePosté: 28 Oct 2017 12:10 
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On va peut-être s'arrêter là, n'est ce pas?
Merci.

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