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 Sujet du message: Re: plaque de tare
MessagePosté: 10 Jan 2018 12:36 
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Dans ce cas, le crochet de remorquage était ptête prévu pour mettre un porte vélo ... mais un gros vélo hein :lol:

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En Belgique, on n’a peut-être pas beaucoup de champions du monde,
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 Sujet du message: Re: plaque de tare
MessagePosté: 10 Jan 2018 12:59 
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au fait, vous avez un PTRA (ou équivalent) pour les ABL ?

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 Sujet du message: Re: plaque de tare
MessagePosté: 10 Jan 2018 23:49 
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alors là, je peux te dire que lorsque le véhicule est sorti des domaines en 92, l'administration belge s'est pas fait chier à chercher des infos :roll:
Je me demande d'ailleurs comment ça va se passer au prochain controle technique :dubi:

Avec un document comme celui là, je crois que je peux lui mettre un V8 non :lol:

Fichier(s) joint(s):
certif immatriculation(barré).JPG
certif immatriculation(barré).JPG [ 54.34 Kio | Vu 2631 fois ]

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 Sujet du message: Re: plaque de tare
MessagePosté: 11 Jan 2018 00:02 
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un truc marrant , l'administration belge n'est méme pas sur que le véhicule appartient a BM

(c'est écrit :D :D :D )

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Ils ne savaient pas que c'était impossible.

ils l'ont fait !!!! Antoine de St Exupery


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 Sujet du message: Re: plaque de tare
MessagePosté: 11 Jan 2018 09:14 
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du moment que c'est un V8 essence :D :D
effectivement c'est succinct :wink:
ç'aurait été intéressant de voir quel PTRA ils auraient mis...

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 Sujet du message: Re: plaque de tare
MessagePosté: 11 Jan 2018 10:34 
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c'est justement très intérressant car tu peux faire ce que tu veux avec. J'ai vu une fois, un CG de moto Type inconnu, Cylindrée inconu, place assise 4 :o Le genre de CG que tu recherches lorsque tu as un truc bizarre ou militaire que tu ne pourras pas homologuer :wink:

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Diab


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 Sujet du message: Re: plaque de tare
MessagePosté: 11 Jan 2018 12:48 
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godasse01 a écrit:
un truc marrant , l'administration belge n'est méme pas sur que le véhicule appartient a BM (c'est écrit :D :D :D )
je pense que c'est prévu : Tu peux immatriculer à ton nom un véhicule qui ne t'appartient pas. Je pense que ça a conduit à quelques dérives du style : j'immatricule ma voiture au nom de ma grand mère qui n'a pas de permis de conduire ... à vérifier mais je pense que ça passe.
Diabo a écrit:
c'est justement très intérressant car tu peux faire ce que tu veux avec. J'ai vu une fois, un CG de moto Type inconnu, Cylindrée inconu, place assise 4 :o Le genre de CG que tu recherches lorsque tu as un truc bizarre ou militaire que tu ne pourras pas homologuer :wink:
cela veut dire que je peux aussi transporter des personnes installées sur les bancs ... mais faut il encore que l'assurance me couvre aussi :wink:

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 Sujet du message: Re: plaque de tare
MessagePosté: 11 Jan 2018 13:00 
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godasse01 a écrit:
un truc marrant , l'administration belge n'est méme pas sur que le véhicule appartient a BM
(c'est écrit :D :D :D )
Même en France, la carte grise n'est pas un titre de propriété, même si elle est établie au nom du propriétaire du véhicule.

Citation:
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
publiée dans le JO Sénat du 19/06/2003
La carte grise, bien qu'établie au nom du propriétaire du véhicule, ne peut être considérée comme un titre de propriété. Elle est un titre de police ayant pour but d'identifier un véhicule et dont la détention est obligatoire pour la mise ou le maintien en circulation dudit véhicule sur les voies ouvertes à la circulation publique. La carte grise est donc une pièce administrative permettant la circulation d'un véhicule. Elle peut créer une présomption de propriété du véhicule à l'égard de son titulaire, qui n'est pas nécessairement son détenteur puisque le véhicule peut être prêté ou loué. Mais cette propriété peut se prouver ou être infirmée par d'autres moyens. A titre d'exemple, l'autorité judiciaire a déjà eu l'occasion, dans une décision du 14 septembre 2000 de la cour d'appel de Paris, de considérer que le fils du titulaire d'une carte grise, qui produit la facture d'achat du véhicule à son nom, le chèque qu'il a établi en paiement et le prêt qu'il a contracté pour cet achat, fait ainsi la preuve qu'il est le véritable propriétaire. En cas de litige, il appartient à la justice, valablement saisie, de trancher.




BM a écrit:
godasse01 a écrit:
un truc marrant , l'administration belge n'est méme pas sur que le véhicule appartient a BM (c'est écrit :D :D :D )
je pense que c'est prévu : Tu peux immatriculer à ton nom un véhicule qui ne t'appartient pas. Je pense que ça a conduit à quelques dérives du style : j'immatricule ma voiture au nom de ma grand mère qui n'a pas de permis de conduire ... à vérifier mais je pense que ça passe.
En France c'était possible jusqu'à y'a pas très longtemps. Aujourd'hui la personne portée sur la CG doit être titulaire du permis de conduire.

Ceci étant dit, tu peux quand même mettre la CG au nom de ta grand mère qui a le permis mais qui ne conduit plus depuis 40 ans... En cas d'infraction type excès de vitesse, tu payes les prunes, elle perds ses points (mais elle s'en fout, elle conduit plus) et toi tu conserves un permis avec tous tes points.


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 Sujet du message: Re: plaque de tare
MessagePosté: 11 Jan 2018 13:16 
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quels points :lol: Les derniers qu'on m'a retirés, j'étais toujours à l'école :roll:

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 Sujet du message: Re: plaque de tare
MessagePosté: 11 Jan 2018 17:17 
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Cela ne m'étonnerait pas de vous, Mon Bon Maître ...

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 Sujet du message: Re: plaque de tare
MessagePosté: 11 Jan 2018 18:02 
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A propos de poids, voilà ce qui est inscrit sur le certificat d'immatriculation de mon 2067.


Fichiers joints:
cc.PNG
cc.PNG [ 237.21 Kio | Vu 2585 fois ]
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 Sujet du message: Re: plaque de tare
MessagePosté: 11 Jan 2018 19:01 
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A propos :D :roll: j'ai lu qu'un septuagénaire, un peu (?) alcoolisé, avait fait 17 fois le tour d'un rond-point pour échapper à la police ...

Quand je pense qu'il "y en a des qui" se moquent quand je m'entraîne autour du pommier dans le verger ... :twistedevil: :evil:

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 Sujet du message: Re: plaque de tare
MessagePosté: 11 Jan 2018 20:05 
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si s'est pour faire mûrir les pommes plus vite, effectivement on peut se demander.... :dubi: :dubi: :roll:

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Deux R2087 torpédo, une sanitaire,une colorale hybride virtuelle.


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 Sujet du message: Re: plaque de tare
MessagePosté: 11 Jan 2018 20:07 
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:D :D

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 Sujet du message: Re: plaque de tare
MessagePosté: 11 Jan 2018 21:45 
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Localisation: isere
claude 39 a écrit:
Quand je pense qu'il "y en a des qui" se moquent quand je m'entraîne autour du pommier dans le verger ... :twistedevil: :evil:


en meme temps c'est pas comme si c'etait recurent ! :D :D :jesors:
c'est pas beau de se moquer!! :roll: :D

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