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nouvelle reglementation plaques immatriculations
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Auteur:  myke [ 18 Mai 2008 21:19 ]
Sujet du message:  nouvelle reglementation plaques
Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV) : dernières informations au 1er Janvier 2008.

Suite à une série de contacts entre le ministère de l'Intérieur et la FFVE en décembre 2007, nous pouvons vous transmettre les précisions suivantes, dûment vérifiées :

Ce qui ne change pas :
déploiement du SIV à compter du 1er janvier 2009. Il concerne à terme tous les véhicules. Les nouvelles immatriculations sont attribuées "à vie" pour le véhicule, quel que soit le nombre de propriétaires. La nouvelle plaque comporte deux lettres, trois chiffres et deux lettres ;
relèvement à partir de 2009 du seuil d'ancienneté nécessaire à l'immatriculation "collection" de 25 à 30 années ;
pour ces seuls véhicules de collection : contrôle technique tous les 5 ans (en plus du contrôle préalable à l'immatriculation collection), suppression des restrictions géographiques (pour les seuls véhicules d'usage), possibilité de conserver les plaques de formes actuelles, sur fond noir.


Ce qui a été récemment précisé :
déploiement du SIV en trois phases : 1/ véhicules neufs, dès janvier 2009, 2/ toutes opérations entraînant la production d'un certificat d'immatriculation : changement de propriétaire, d'adresse ou d'état civil, dès mars 2009), 3/ toutes autres opérations liées à l'immatriculation, dès juin 2009. Les véhicules en carte grise normale ou de collection conserveront donc leur numéro actuel tant qu'une des opérations ci-dessus n'est pas requise. pas de lien entre le passage au contrôle technique et la nouvelle immatriculation ; pour les véhicules "collection", maintien du traitement en préfecture de la demande d'immatriculation et, d'autre part, possibilité de prêter son véhicule à un proche, sous réserve des modalités de votre police d'assurance ;
acceptation des demandes de conversion spontanées des numéros actuels en nouveaux numéros à vie ;
faculté de faire apposer à côté de la nouvelle immatriculation un identifiant du département de son choix surmonté du logo de la région correspondante.

Ce qui reste à préciser :
le dispositif de mise en marche du contrôle technique tous les 5 ans pour les véhicules en carte grise de collection : seront concernés en premier les véhicules dont le contrôle préalable aura plus de 5 ans en 2009.
Auteur:  le camionneur29 [ 18 Mai 2008 21:23 ]
Sujet du message: 
oui c'est bien joli mais pour les PL ça marche comment je signale quand meme qu'il n'y pas de contrôle technique pour un PL en carte grise collection :wink:
Auteur:  claude 39 [ 19 Mai 2008 05:13 ]
Sujet du message: 
Certes .... cela risque donc de changer ... :o
Auteur:  Jeffy [ 19 Mai 2008 05:37 ]
Sujet du message: 
On va pouvoir aller s'balader su' tout l'territoire sans restriction d'aucune... 8)

C'est formidable :lol: :-D 8) ...
Surtout , au prix qu'est l'carburant :cry: :( :-? :x :evil: ...
Auteur:  claude 39 [ 19 Mai 2008 07:06 ]
Sujet du message: 
Oui ... :evil: :evil:
Et puis bonjour le CT ... ! :-?
Auteur:  bird [ 19 Mai 2008 10:05 ]
Sujet du message: 
claude 39 a écrit:
Oui ... :evil: :evil:
Et puis bonjour le CT ... ! :-?

Voué... Ça c'est un coup pour que le PCR finisse à la casse ! :D
Bon. Faut être optimiste... Il me reste quelques mois pour m'amuser avec et puis il y a fort à parier que je n'aurais plus trop les moyens de le nourrir en essence d'ici à ce que ces histoires se mettent en route. J'vais m'acheter un petit vélo rouge, moi... :(
Auteur:  claude 39 [ 19 Mai 2008 11:35 ]
Sujet du message: 
... avec des portières qui ouvrent dans quel sens ? ... :D :roll: :wink:
Auteur:  arnoult gerard [ 19 Mai 2008 13:09 ]
Sujet du message: 
et puis notre CLAUDE

l'as plus qu'a acheté une charrette :roll: pour y attelé TEXANE :D :D

PS: ça devient pas marrant :evil: les prix des carburants :cry:

bon peut-être qu'il y auras des jours meilleurs :( ont peut toujours rêver :-?

a+ gégé27 :wink:
Auteur:  bird [ 19 Mai 2008 13:24 ]
Sujet du message: 
arnoult gerard a écrit:
bon peut-être qu'il y auras des jours meilleurs :( ont peut toujours rêver :-?
Très certainement. Déjà, le prix du dollar est en train de remonter... Ça nous promet des jours ensoleillés, ça ! :D
Auteur:  claude 39 [ 19 Mai 2008 18:29 ]
Sujet du message: 
... "On voulait juste des jours meilleurs
Juste des jours meilleurs. ..." :roll:
Auteur:  Jeffy [ 19 Mai 2008 18:40 ]
Sujet du message: 
claude 39 a écrit:
... "On voulait juste des jours meilleurs
Juste des jours meilleurs. ..." :roll:


Moins exigeant, :roll: , j'aurais dit plutôt, ...
" On voulait juste des jours moins mauvais, sans plus... :( "
Auteur:  ericpgn [ 19 Mai 2008 20:34 ]
Sujet du message: 
bonjour

Merci pour toutes ses precisions sur kle changement des immatriculation.
Concernant le controle technique pour l instant rien n est prevu pour 2009.
Chaque année il y a une formation obligatoire pour les controleurs pour notamment evoquer les changement de reglementation, et pour le momoent rien sur le controle de vehicules collection, meme si cela avait ete evoque il y a 1 an.
A suivre ......
Auteur:  Jeffy [ 20 Mai 2008 07:20 ]
Sujet du message: 
Pfffh... :-?
Auteur:  claude 39 [ 20 Mai 2008 10:00 ]
Sujet du message: 
M. Jeffy ... Si M. Maxime Le Forestier veut juste des jours meilleurs... c'est bien son droit ! ... :D :wink:
Auteur:  Jeffy [ 20 Mai 2008 22:26 ]
Sujet du message: 
claude 39 a écrit:
M. Jeffy ... Si M. Maxime Le Forestier veut juste des jours meilleurs... c'est bien son droit ! ... :D :wink:


... dépêchons-nous alors, de profiter de ce "pseudo-optimisme" :evil: :D :evil: ...
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