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renseignement sur les papier a avoir pour la vente
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Auteur:  whitewarior [ 09 Fév 2010 10:39 ]
Sujet du message:  renseignement sur les papier a a
Bonjour a tous,
je vais vendre mon R2087 et je ne sais pas exactement les papier qu'il faut,
il n'a pas de C.T, voila les papier que j'ai déjà:

Certificat de situation administrative simple
Certificat de cession d'un véhicule( les trois exemplaires)

Voila, y a t'il un papier pour la vente d'un véhicule sans C.T et vendu dans l'état pour une remise a jours,
La personne qui vient le chercher vendredi après-midi vient de Belgique et je n'ai jamais vendu de véhicule, donc j'aimerais tous avoir quand il arrive, faut il un papier spécial pour la sorti du territoire français ou autre chose?
Merci de votre conseil
Auteur:  claude 39 [ 09 Fév 2010 11:04 ]
Sujet du message: 
Bonjour à toi

Avec tous ces bouleversements législatifs, je ne sais quoi te répondre ..

J'espère que d'autres sur ce forum sauront te répondre ...
Je te conseillerais de poser la question à ta préfecture, même si les réponses ne sont pas toujours ... parfaitement fiables ...
Auteur:  pingouin express [ 09 Fév 2010 11:16 ]
Sujet du message: 
Bonjour à tous ,pour la vente à l'étranger les papiers que tu as semble suffisant , j'ai un ami qui vendu une voiture au Portugal ,il a simplement fait acte de vente et c'est tout et même la CG n'était pas a son nom. Mais comme dit notre bon Claude vu les bouleversements ,il y a peu être des changements :o :o :D . Pingouin express
Auteur:  whitewarior [ 09 Fév 2010 11:37 ]
Sujet du message: 
merci, je vais lui donner déjà ca, et je vais allez a la mairie demander aussi, pour le dédouanement, sa revient a celui qui le fait passer la frontière je pense, je vais allez en suisse après, si il y as des douanier je vais leur demander, il doivent savoir normalement, et qu'est-ce que je risque a le vendre sans C.T et pas pour la destruction, doit-je lui faire un papier a signé ou il accepte de le prendre dans l'état ou pas besoin?
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