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Circulation sur chemin, non réprimandable
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Auteur:  WiL [ 26 Jan 2012 09:53 ]
Sujet du message:  Circulation sur chemin, non rép
J'ai trouvé cette information sur le blog mapassionle4x4.centerblog.net


les new du codevert
Publié le 17/12/2011 à 16:56 par mapassionle4x4


Le Ministère de l'Ecologie officialisera demain mardi une lettre-circulaire amendant la circulaire du 6 septembre 2005, dite « circulaire Olin ». Exit la notion de « carrossabilité » qui permettait aux agents de verbaliser à tort et à travers.

Ce nouveau texte officiel vient mettre fin à la dérive restrictive des interprétations successives de la loi du 3 janvier 1991, dite « loi Lalonde ».


En revenant aux fondamentaux de la loi Lalonde, la Ministre de l'Ecologie Mme Nathalie Kosciusko-Morizet redonne de la dignité aux usagers motorisés, qu'ils soient randonneurs, chasseurs, pêcheurs, ramasseurs de champignons ou parfois même exploitants ; qui n'en pouvaient plus d'être pourchassés comme des braqueurs de banque.


Pour autant,cette décision n'est en rien dommageable pour l'environnement. Car bien sûr le hors-piste reste strictement interdit. Elle conforte une simple réalité : les chemins ne sont pas des espaces naturels, mais des voies de communication créées par l'homme et destinées à la circulation des biens et des personnes.


Le CODEVER salue donc cette décision courageuse de la Ministre de l'Ecologie Mme Nathalie Kosciusko-Morizet. Nous aurions bien sûr préféré voir ces principes gravés dans le marbre de la loi. Peut-être faudra-t-il y venir un jour, si les nouvelles consignes n?étaient pas suivis par les agents.

Quoi qu'il en soit, nos longues années d'efforts ont fini par porter leurs fruits. Le CODEVER félicite ses délégués et ses très nombreux adhérents qui sont allés rencontrer près de 180 députés. Il fallait en effet expliquer les conséquences néfastes de la circulaire Olin sur la liberté fondamentale de circuler et sur tout un pan de l'économie touristique et sportive.

Le CODEVER remercie le nouveau Ministre des Sports David Douillet, dont l'appui a semble-t-il été décisif. Nous remercions surtout le député de la Lozère Francis Saint-Léger, premier élu qui chercha voila plus de deux ans à clarifier la situation en déposant une proposition de loi, permettant ainsi de relancer le débat. Nous tenons enfin à associer à cette bonne nouvelle la Fédération Française de Motocyclisme et Jean-Pierre Domergue du Moto-club Lozérien, avec lesquels nous avons également étroitement travaillé sur le sujet ces deux dernières années.


Ce qui change

Le nouveau texte revient aux fondamentaux de la loi du 3 janvier 1991, dite "loi Lalonde" :

* seul le "hors-piste" est strictement interdit. Les véhicules à moteur peuvent librement circuler sur les routes et les chemins ouverts à la circulation publique ;
* les chemins ruraux sont affectés sans condition d'état à la circulation publique des véhicules à moteur, sauf réglementation locale spécifique ;

* les propriétaires privés sont seuls à décider s'ils ouvrent ou non à la circulation publique des véhicules à moteur leurs chemins privés ou d'exploitation. Le Ministère recommande formellement de matérialiser cette décision sur le terrain, pour éviter toute ambiguïté et tout litige ;
* les agents assermentés devront prioritairement rechercher les infractions caractérisées : circulation hors-piste et circulation sur des voies privées signalées comme interdites par leurs propriétaires.


Voilà qui rendra un petit peu plus de liberté aux fans de hors-route respectueux de la nature.
Auteur:  MARCO JM [ 26 Jan 2012 11:43 ]
Sujet du message: 
c'est toujours bon à savoir :P :P
Auteur:  Manet [ 26 Jan 2012 15:03 ]
Sujet du message:  Re: Circulation sur chemin, non
WiL a écrit:
Voilà qui rendra un petit peu plus de liberté aux fans de hors-route respectueux de la nature.


Certes ! Malheureusement, ils ne le sont pas tous, respectueux...
Quand je vois des chemins ravagés par des quads :roll:
Auteur:  WiL [ 26 Jan 2012 15:18 ]
Sujet du message: 
C'est pour ça que je me suis permis cette remarque, car je pense tout à fait comme toi.

Cependant quand j'irais faire le zouave avec mon Quad de 2.6T, il sera dur d'être respectueux des jolis petits chemins :-?
Auteur:  MARCO JM [ 26 Jan 2012 16:05 ]
Sujet du message: 
quand tu auras fait un petit tour en forêt, tu comprendras que faire le zouave avec nos R20 peut coûter cher...en réparations :-? :-? :wink:
Auteur:  PIERRE 62 [ 26 Jan 2012 16:07 ]
Sujet du message:  Circulation sur chemin, non rép
Je suis sur que ton Quad de 2,6 T ne creusera pas des ornières aussi profondes que certains quads. Sauf si tu montes un V 12 préparé! :wink:
Auteur:  le camionneur29 [ 26 Jan 2012 17:28 ]
Sujet du message: 
WiL a écrit:
C'est pour ça que je me suis permis cette remarque, car je pense tout à fait comme toi.

Cependant quand j'irais faire le zouave avec mon Quad de 2.6T, il sera dur d'être respectueux des jolis petits chemins :-?


Certains sont passés avec des quads de 6t et aucuns soucis, tu ne fait des ornières que dans la gadoue!

http://www.youtube.com/watch?v=2oIXrcMEYm8

:wink:
Auteur:  godasse01 [ 26 Jan 2012 17:40 ]
Sujet du message: 
c'est pas du tt , c'est du cyclotourisme :D :D

des belles pistes larges et empiérrés. :roll: :roll:


tu prends les mémes et tu les mets dans la dombe, pays d'étangs et de marécages et là ça change tout de suite de musique .
Auteur:  claude 39 [ 26 Jan 2012 18:36 ]
Sujet du message: 
Alors, Le Camionneur, on ressort les grands classiques ? :D :roll: :wink:

Z'avez peut être aperçu notre Pierrot aux alentours des 4 min, puis vers 5 min 50, sauf erreur ! :D
Auteur:  Mr P4 [ 26 Jan 2012 21:49 ]
Sujet du message: 
Oui ici ils abiment+ les quads que les chemins, cela dit 15min avant les premières images de cette vidéo on avait trouvé un coin mou, mais on filem pas pour ne pas froisser les sensibilités...

Quand au quad de 2t6 en effet ca marque pas grand chose, avec les 9t du GBC dans la mou oui ca comence.
Auteur:  WiL [ 26 Jan 2012 22:03 ]
Sujet du message: 
Me voilà soulagé, je vais pouvoir faire le zouave avec mon quad alors :D

En tout cas, sympa d'avoir ces retours d'utilisateurs, pour moi qui n'ai aucune expérience du tout terrain. Merci les gars :wink:
Auteur:  le camionneur29 [ 26 Jan 2012 22:31 ]
Sujet du message: 
Tu sais l'aute fois j'ai du faire du tout chemin avec mon master, beh j'ai laisser plus de traces que si j'avais été avec un galion 4x4!
(La berce de boite a bien raclé l'herbe et la terre quand j'ai du prendre de grosses ornières...) :oops: :oops: :oops: :oops:
Auteur:  WiL [ 26 Jan 2012 22:49 ]
Sujet du message: 
Sauvage ! :D
Auteur:  le camionneur29 [ 26 Jan 2012 23:20 ]
Sujet du message: 
Mais je ne me suis pas planté et n'ai rien cassé, c'est le principal! :wink:
Auteur:  olivier44 [ 29 Jan 2012 15:03 ]
Sujet du message: 
Le Master fait aussi niveleuse ? :o :D
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