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MessagePosté: 02 Déc 2017 14:15 
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Inscription: 16 Juil 2006 18:08
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Forstenried a écrit:
Demande envoyée par le net jeudi soir à 23h.
Carte grise et plaques recues ce matin à 10h.


Ca t'ennuierait d'arrêter de nous narguer et d'être désobligeant ? ? :D

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Claude Girod


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MessagePosté: 02 Déc 2017 18:57 
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:D


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MessagePosté: 02 Déc 2017 19:02 
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Inscription: 16 Juil 2006 18:08
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Bon, pendant que certains sont désobligeants, sur le forum, ou se font bronzer sur les plages de Pen-Arbed, d'autres essaient de faire avancer le Schmilibili ...

Je viens enfin de trouver la réponse (je crois) à la question qui me poursuivait (validité du CT pour passage en carte grise de collection) sur la page d'accueil du site de la FFVE :

"Dispositions applicables pour une demande d'usage "collection" Arrêté immatriculation du 09/02/2009 art.4.E

Deux cas de figure :

1) date de 1ère mise en circulation antérieure au 01/01/1960.

2) date de circulation à compter du 1er janvier 1960



Dans le second cas de figure (1ère mise en circulation à/c du 01/01/1960) : deux cas :

a) sans changement de titulaire : CT valide (R.322-5 du CR)

puis CT tous les cinq ans (R.323-22 du CdR)


b) Avec changement de titulaire : CT datant de moins de six mois (R.323-22 3° et 4° du CdR)

puis CT tous les 5 ans (R.323-22 4° du CdR)

Pfiou !

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Claude Girod


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MessagePosté: 02 Déc 2017 19:10 
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Pfiou, c'est pas fastoche toutes ces règles!


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MessagePosté: 02 Déc 2017 19:23 
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:o ça on savait :o :o

la question serait comment faire une CG d'un véhicule d"avant 1960 ?
- pas besoin de CT
-CT demandé pour le changement
-impossible de faire un CT

:dubi: :dubi: :dubi:

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MessagePosté: 02 Déc 2017 19:44 
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J'ai répondu à ma question (CT en cours ? ou de moins de six mois ? )

Je savais également "ta" question ... :wink:
N'ai pas de réponse ... :cry:

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MessagePosté: 02 Déc 2017 20:15 
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ok :P

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MessagePosté: 02 Déc 2017 20:55 
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CT clair pourtant...

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MessagePosté: 02 Déc 2017 23:42 
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MARCO JM a écrit:
:o ça on savait :o :o

la question serait comment faire une CG d'un véhicule d"avant 1960 ?
- pas besoin de CT
-CT demandé pour le changement
-impossible de faire un CT

:dubi: :dubi: :dubi:

pour l'instant la réponse c'est qu'il n'y a pas de réponse mais qu'il faut être patient :roll: :lol: :wink:


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MessagePosté: 03 Déc 2017 01:27 
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"qui est le joueur qui joue en premiere base ? Qui ... Qui est le joueur qui joue en premiere base ...! " :D :D

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bomayé ...


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MessagePosté: 03 Déc 2017 13:08 
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:lol: :lol:

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"Je travaille dans la discrétion, surtout que je ne fais plus grand 'chose ... " Pierre Soixante-Deux


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MessagePosté: 03 Déc 2017 23:44 
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Messages: 23643
Localisation: Liège - BELGIQUE
han han , c'est pas du Ksport !

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En Belgique, on n’a peut-être pas beaucoup de champions du monde,
mais dans le monde, ils n’ont pas autant de champions de Belgique que chez nous.
P.Geluck
La Belgique c'est compliqué : https://www.youtube.com/watch?v=iSonxAk71UI


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MessagePosté: 05 Déc 2017 10:59 
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Localisation: Jura
Lu sur le FB "Gazoline" aujourd'hui ; tiré de "Parisien.fr"

.../... Ça ne s'arrange pas, bien au contraire ! Quand on sait qu'un peu plus de 2.000.000 millions de véhicules sont immatriculés par an (chiffres de 2016), soit un peu moins de 200.000 par mois, on mesure l'importance du bug qui a paralysé le système, lequel fonctionne, semble-t-il, de moins en moins bien. 100.000 CG bloquées, la moitié". .../...

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MessagePosté: 05 Déc 2017 20:10 
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Localisation: kouign aman
:-? :-? c’est le même Macintoch qu'à la gare Montparnasse?


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MessagePosté: 05 Déc 2017 20:21 
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:D :D

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