Fais comme moi vend ton camion et il ira tout seul dans l’embouteillage de la Palisse !

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papa d'un bô BB vert .................

Déclaration d'achat à faire à l'ANTS, pour ne pas vous emmerder si vous avez un doute copiez la carte identité de l'acheteur (pour les nom, prénoms, date et lieu de naissance) et faites la démarche pour lui.

Certificats de vente et CG barrée à faire comme avant, à conserver 5 ans je crois.

Si je n'écris pas de bêtises : pour ma gouverne :
- Lors d'une transaction, l'acheteur ne peut faire immatriculer dans le "nouveau système " SIV un véhicule qui était jusque là en FNI (ancien système) que si le vendeur a déclaré la vente auprès de l'ANTS.

- Je suppose que la démarche est la même si le véhicule était déjà en SIV ? ....

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Claude Girod

Justement il y a rien pour déclarer quand on vend un véhicule, j'ai beau chercher je ne trouve rien ou alors je suis trop con .

Tu ne dois pas être bien réveillé .
https://immatriculation.ants.gouv.fr/

Regarde a droite : Je souhaite vendre ou donner mon véhicule .

Quand on vend seulement un moteur, y a rien à déclarer ?

et y a du brouillard ... !

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Claude Girod

Si simplement déclarer honnêtement ce que l'on vends .

C'est tout un métier d'être honnête pour moi qui ai fréquenté quelque peu les maquignons ! ...

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Claude Girod

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Deux R2087 torpédo, une sanitaire,une colorale hybride

Déclaration d'achat à faire à l'ANTS, pour ne pas vous emmerder si vous avez un doute copiez la carte identité de l'acheteur (pour les nom, prénoms, date et lieu de naissance) et faites la démarche pour lui.

Ca veut dire que l acheteur voudra bien donner au vendeur , ses justificatifs de domicile et autres pieces et s il y a probleme de reception de la nouvelle carte grise , le vendeur sera emmerdé avec cela ...

En cas de problème , il semble pas que le vendeur n'est pas à prouver la realité de l identité de l acheteur , si ce n est de justifier la vente de son véhicule et le nom d un acheteur dans le delais prévu par la loi

Ben quoi, Marco JM, c'est vrai en plus ...

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Claude Girod

Sauf erreur de ma part : je suis vendeur, je demande la carte d'identité (mais le vendeur n'est pas obligé de la donner) et si possible un justificatif de domicile (idem). Ensuite je déclare la vente sur le site ANTS.
C'est à partir de cette déclaration de vente que l'acheteur pourra effectuer ses démarches sur le site de l'ANTS.

Le reste -problème de réception de la carte grise par l'acheteur - ne me regarde pas, si la déclaration de vente a été correctement effectuée ...

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Claude Girod

Quand j'ai dit faire la démarche c'est la démarche de déclaration de vente ou d'achat, moi je le fais et pour le moment je n'ai trouvé personne qui m'ait fourni les papiers bien fat sur l'ANTS.

De plus je signalerai que maintenant je n'ai plus a donner aucun document justificatif quand je fais une changement de CG, sauf trucs bizarres genre Domaines...

la CNI c'est pour avoir date et lieu de naissance car c'est demandé, c'est en qque sorte le minima de justification de l'identité de la personne qui fait la démarche, tout le monde n'a pas accès facilement à ces informations là (enfin...).

Par-contre même si c'est enregistré au SIV je n'ai aucune idée de la valeur pratique de la déclaration en cas de PV par exemple, car si l'adresse de l'acheteur n'est pas la bonne, on saura toujours retrouver le vendeur!

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Deux R2087 torpédo, une sanitaire,une colorale hybride