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MessagePosté: 04 Nov 2020 18:39 
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claude 39 a écrit:
L'ancien propriétaire si celui-ci est décédé ...


Une photo de la tombe suffit ?

:jesors:

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MessagePosté: 04 Nov 2020 18:41 
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Z'avez triché avec la copie
:0:
Deux heures de colle !

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Claude Girod


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MessagePosté: 04 Nov 2020 18:45 
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Ouais a priori c'est le ou les héritiers qui vendent.

J'ai eu plus de précisions, mon beau frère est agent immobilier, il achète un local, dedans il y a les voitures et de la pièces. Il me demande si ça vaut le coup de récupérer le lot, le gars en veut 6000€...

Voilà les photos, les voitures sont là depuis 20 ou 25 ans


Fichiers joints:
Screenshot_20201104184243.png
Screenshot_20201104184243.png [ 1.37 Mio | Vu 1412 fois ]
Screenshot_20201104184247.png
Screenshot_20201104184247.png [ 1.43 Mio | Vu 1412 fois ]
Screenshot_20201104184300.png
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MessagePosté: 04 Nov 2020 18:55 
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6 000 Euros le lot ca fait un peu cher, pour moi tu ne pourra certainement pas tous les faire immatriculer mais un ou deux feront peut-être exception, a toi de voir car ca ne va pas être simple et c'est un peu aléatoire:

1ère hypothèse: tu as un acte de vente pour le bâtiment plus cinq actes de ventes pour les véhicules, donc cinq CERFA sans CG. L'ANTS refusera. Mais pas la FFVE seulement sous certaines conditions:
-obtenir le CERFA des anciens propriétaires.
ET
-une attestation sur l'honneur justifiant propriété de l'ancien propriétaire ou ses héritiers.
ET
-toutes preuves de leurs ancienne propriété: des factures d'entretiens et/ou des certificats d'assurance et/ou des PV de CT et/ou des actes Notariés ect.... Donc toutes preuves que le véhicule appartenait a un ancien propriétaire afin de prouver toujours la même chose: que tu ne l'as pas volé. Uniquement dans ce cas la FFVE pourra peut-être (suivant les documents en ta possession) établir une attestation.

2ème hypothèse: tu as un acte de vente pour le bâtiment et rien pour les véhicules, ils te sont offert avec le bâtiment mais n'apparaissent donc nul part sur aucun papier. L'ANTS et la FFVE refuseront.

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Désormais vous êtes invités a laisser l'état dans les wc ou vous l'avez trouvé en entrant.


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MessagePosté: 04 Nov 2020 19:11 
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Là c'est mon beau frère qui achèterai, je lui ai dit que sans CG c'est cher et faut voir l'état des véhicules même si bien conservé à l'abri

Bon si je pouvais récupérer la Simca a priori 1300...

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MessagePosté: 04 Nov 2020 20:43 
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Oh moi c'est l'intendante qui me ferait plaisir :love:


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MessagePosté: 04 Nov 2020 20:45 
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C'est laquelle ? J'arrive pas à reconnaître celle à côté de la 204

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MessagePosté: 04 Nov 2020 20:51 
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justement, celle à coté de la 204 break. Après tu a la Simca 1300 ( un doute, une 1500...? ) et la Simca aronde " P60 ".

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MessagePosté: 04 Nov 2020 20:58 
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Moi c'est la Simca 1300 qui me fait de l'oeil

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MessagePosté: 04 Nov 2020 21:54 
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la P60 est sympa aussi !


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MessagePosté: 04 Nov 2020 22:26 
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Messages: 7238
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Allez, plus qu'un qui prend le petit break et c'est bon ! :D

Heureusement qu'il n'y a pas de BM je serais comme un fou :o :-D


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MessagePosté: 05 Nov 2020 00:20 
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Messages: 481
Localisation: Brumetz , la californie de la Picardie
Moi je suis pour la Peugeot :-D


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MessagePosté: 05 Nov 2020 05:49 
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J'ai conduit une P60 et une 1501 ...
J'aimais bien les vitesses au volant ! :wink:

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MessagePosté: 05 Nov 2020 07:00 
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Localisation: à coté d'Arnay le Duc 21230
Normalement quand tu achète un batiment ou une maison , si il n'a pas été vider de ces objets (voitures, meuble etc....) il te reviens de droit donc tu est propriétaire de tout se qu'il y a dans le batiment ou maison ,non? Théoriquement celà est indiqué sur l'acte notarial?


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MessagePosté: 05 Nov 2020 08:08 
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Localisation: En Seine et Marne ou dans la Somme ou l'inverse
Je sais pas. A priori le gars veut vendre à part et d'ici la fin du mois

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