Ambiguë ... car "CGC" complète-t-il VL avant 1960 et PL, ou uniquement PL ?? ...

N'aurait-il pas été plus clair d'écrire : "VL en CGC avant 1960 et tout PL en CGC" ? ?

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Claude Girod


"Ils sont complètement cinglés mais j'adore !!!" (Pierre 62)

Rien ne change pour un VL en carte grise normale. Contrôle technique tous les deux ans, pour une Peugeot 403 de 1958 comme pour une Citroën C 4 de 1930.

mais du débarques
il y a un sujet ouvert sur le sujet depuis des lustres
le décret a été très mal rédigé ce qui a obligé la FFVE à demander des précisions au ministère, nous sommes gouvernés par des cloportes

viewtopic.php?f=12&t=7065

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R2087 torpédo de 1957

Mais je ne débarque pas du tout, monsieur Voltigeur ... !
Le sujet a été ouvert le 23/02/2017 à 21:25 par Nonobricolo et j'ai posé mon premier smiley le 24/02/2017 à 05:41 ...

Non, je continuais à m'interroger ici car, comme indiqué par beaucoup, le texte n'est pas clair : j'ai eu du mal à saisir si tous les VL antérieurs au 01/01/1960 étaient concernés par ce texte ou uniquement s'il s'agissait des VL antérieurs au 01/01/1960 et en carte grise collection ...

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Claude Girod


"Ils sont complètement cinglés mais j'adore !!!" (Pierre 62)

Entièrement d'accord c'est imbitable il y a un mélange entre carte grise de collection et véhicule de collection dont la définition a était modifié dans le nouveau texte de loi .

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https://www.youtube.com/user/matanzaka/videos

ça donnait l'impression que tu débarquais
quant à la rédaction du décret, je pense qu'un enfant de 10 ans aurait fait mieux
la bureaucratie, c'est toujours le royaume des médiocres

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R2087 torpédo de 1957

Quitte à passer pour un boulet, je vais redire qu'un véhicule de collection est un véhicule dont la carte grise porte cette mention. Il n'y a pas de doute possible . Le terme " véhicule de collection", c'est pour tenter de justifier un prix plus ou moins élevé dans les annonces Il n'y a que comme çà que l'on peut le savoir ne serait ce que lors d'un simple contrôle routier...

D'accord mais voila la nouvelle définition .


Le 6.3 de l'article R. 311-1 du code de la route est remplacé par les dispositions suivantes :
« 6.3. Véhicule présentant un intérêt historique (véhicule dit de collection) : véhicule qui remplit l'ensemble des conditions suivantes :


«-il a été construit ou immatriculé pour la première fois il y a au moins trente ans ;
«-son type particulier, tel que défini par la législation pertinente de l'Union européenne ou nationale, n'est plus produit ;
«-il est préservé sur le plan historique et maintenu dans son état d'origine, et aucune modification essentielle n'a été apportée aux caractéristiques techniques de ses composants principaux ; ».



Décret n° 2017-208 du 20 février 2017 relatif à la nomenclature des véhicules figurant à l'article R. 311-1 du code de la route et à la modification des règles relatives au contrôle technique des véhicules de collection

ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decr ... /article_2
Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decr ... /article_2

L'article R. 323-3 du même code est complété par les dispositions suivantes :
« 3° Aux véhicules de collection dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 tonnes et dont la mise en circulation est antérieure au 1er janvier 1960 ;
« 4° Aux véhicules de collection dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes. »

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https://www.youtube.com/user/matanzaka/videos

Taxibe m'a grillé mais voilà ce que j'allais poster

sauf que le décret indiquait une nouvelle définition de la voiture de collection listant plusieurs conditions mais pas celle de la carte grise

ou on sait rédiger des textes officiels ou on reste chez soi faire des mots croisés ou du macramé
mais la compétence n'est plus un critère depuis longtemps dans notre système kafkaïen

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R2087 torpédo de 1957

Tu as quelque chose contre les gens qui font des mots croisés ? ( le macramé , je n'ai jamais essayé )

Pierre, si tu fais du tricot, j'aurais besoin rapidement d'une paire de chaussettes chaudes pour deux pieds, T45 ; un gauche et un droit ! (la neige est tombée en abondance sur "le haut" ; col de La Faucille fermé aux PL pour la journée) ... Merci !

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Claude Girod


"Ils sont complètement cinglés mais j'adore !!!" (Pierre 62)

Le tricot je ne connais pas non plus. Je peux essayer. Il serait peut-être plus simple de ne faire qu'une seule chaussette en T 90 ?

T 90? ... Vais avoir le bout de la chaussette chez WiL !!

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Claude Girod


"Ils sont complètement cinglés mais j'adore !!!" (Pierre 62)

et tu viens de t'en rendre compte ????

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Ils ne savaient pas que c'était impossible.

ils l'ont fait !!!! Antoine de St Exupery

non, ce n'est qu'une confirmation

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R2087 torpédo de 1957