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 Sujet du message: declassé un sg2
MessagePosté: 07 Avr 2005 08:31 
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Inscription: 07 Avr 2005 08:29
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Bonjour j'ai un sg2 classé en pl ( cam) il est de 1977 et est equipé d'une benne, que me faut il faire pour essayer de le passer en vl (ctte)
et qui peut me dire pourquoi il est en pl alors que d'autre sont envl?
merci de vos reponses


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MessagePosté: 07 Avr 2005 21:08 
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Inscription: 06 Déc 2002 01:00
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En gros, si cela est possible il te faut faire une RTI à la Drire afin de modifier le type de ton véhicule, celui ci conduit certainement à un type réceptionné donc normalement pas de gros souci...il est CG normale au moins?

Voila un petit apercu de ce qu'il faut faire, source: site Drire Languedoc-Rousillon

Dossier de demande de réception à titre isolé
Modification des charges admissibles
(PTAC, PTRA ou charges maximales par essieu)
conduisant à un autre type déjà réceptionné

Fiche 472 C
19.07.2002


DOSSIER TECHNIQUE (pièces à fournir à la Drire)



1. Demande de certificat d'immatriculation. Cet imprimé est disponible dans les préfectures, sous-préfectures et dans certaines mairies. Il doit être rempli par le propriétaire du véhicule.

2. Photocopie du certificat d'immatriculation.

3. Accord écrit des services techniques du constructeur ou de son représentant accrédité en France ou en Europe.

4. Spécimen de la notice descriptive du type du véhicule de base (avant et après la transformation) à se procurer auprès du constructeur.

5. Attestation de transformation du véhicule mentionnant la liste exhaustive des modifications effectuées.

6. Tickets de pesée du véhicule à vide en ordre de marche (essieu par essieu et total).

7. Certificat de carrossage en deux exemplaires selon le modèle "annexe VIII" de l'Arrêté Ministériel du 05/11/1984 relatif à l'immatriculation des véhicules (imprimé disponible à la Chambre des Métiers, Chambre syndicale des Carrossiers).

8. Rapport de contrôle technique (avec le rapport de contre-visite éventuel) en cours de validité (si le véhicule est soumis à ce contrôle compte tenu de sa catégorie et de sa date de mise en circulation). La préfecture peut fournir la liste des centres agréés.

9. Copie de la plaque de transformation

10. Un chèque bancaire, postal ou mandat de 86,90 euros établi à l'ordre du régisseur des recettes de la DRIRE.

11. Une enveloppe affranchie et libellée à vos nom et adresse.


je crois que le certif de carrossage n'est pas obligatoire dans ton cas.


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MessagePosté: 08 Avr 2005 08:11 
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Inscription: 07 Avr 2005 08:29
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merci de ta reponse, oui il est en carte grise normale, de plus l'ancien propietaire le faisait passé au controle technique bien que ce soit ecrit CAM sur la carte grise ( incompetence du controleur ou favoritisme...?)
Ca a l'air d'etre un drole de "bordel" pour le declasser.
Peut tu me dire pourquoi certain SG sont en CTTE?


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MessagePosté: 08 Avr 2005 12:07 
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Inscription: 06 Déc 2002 01:00
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la question serait plutot pourquoi ton SG2 est en CAM! il me semblait que tous les SG2 était en VL, et les SG4 en PL.

cela doit venir de son poid àvide qui lui donnerait un charge utile dérisoire, comme pour les TP3, lorsqu'ils sont en PL leur charge utile légale est assez petite.

C'est bien un SG2? son PV est bien inférieur à 3500kg?

Pour le déclassement il faut déja savoir si RVI accepte le déclassement, avoir la Notice Descriptive du nouveau type (photocopie possible), C surtout une histoire de sous et de temps.


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MessagePosté: 26 Mai 2005 21:25 
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Inscription: 13 Nov 2003 01:00
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pour savoir si c'est un VL ou un PL c'est le PTAC(POIDS TOTAL AUTORISE EN CHARGE) qu'il faut regarder,pas le PV(POIDS A VIDE)

jusqu'à 3.5t=vl au-dessus =pl


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MessagePosté: 27 Mai 2005 13:15 
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Inscription: 06 Déc 2002 01:00
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Localisation: Perdu
tout à fait, notez aussi que C souvent le PTAC qui compte, y compris véhicule vide, par exemple pour les interdictions de circuler dans les agglomérations (en général interdite pour les +de "7t5", mais de PTAC à vide ou en charge!), les ponts, ou encore la limitation du permis PL pour les moins de 21ans :roll: (camions de 7t5 de PTAC maxi).

Donc vous pourrez hurler à votre Drire que votre camion fait 3t à vide et qu'en collection il ne roule pas chargé, rien n'y fera! :D

Je demandais si le PV de ce SG2 était bien inférieur à 3t5, car sinon on peut tjrs courrir pour passer en VL! :P


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MessagePosté: 27 Mai 2005 18:31 
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Inscription: 08 Mai 2005 14:10
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Localisation: Aubagne (13)
ne serait'il pas plus simple de passer le PL ? (permis)

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MessagePosté: 19 Nov 2005 20:43 
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Inscription: 19 Nov 2005 20:31
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Je possède un SG2 qui était aussi noté CAM sur la CG lorsque je l'ai acheté . Au moment de faire la carte grise à mon nom , lorsque je l'ai acheté en 2001, le fonctionnaire de la prefecture (avignon) me demandait donc le document attestant le passage au mines. J'étais effondré et le monsieur a été super sympa: après discussion et explication il carrément demandé à sa collègue qui était sur la bécane derrière, de faire une autre CG marquée CTTE. J'en revenais pas..
Quoi qu'il en soit, j'ai remarqué que mon SG2 peut être chargé comme un mulet sans s'affaisser de l'arrière car il est equipé de doubles ressorts sur le pont AR (les gros normaux, et à l'intérieur des diamètres plus petits et plus courts mais super balèzes qui prennent appui quant les autres sont comprimés.


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